Salam.j espère que tout le monde va bien chez vous à thenia.je proposerais bien à monsieur Ahmed Benhammoud de bien revoir le nom de ce site en raison du monopole de certains.qui on chassé ceux les plus gentlemen du site et ont donné un autre goût AMER à ce site.en arabe skate
à bon entendeur salut. Lire SMATE

Puis-je savoir s'il y a eu des jeunes de moins de 18 ans de Theneit El-Had qui ont participé à la révolution?
noms et dates de naissance...

merci

Les biens appartenant aux pieds-noirs déclarés vacants

Auteur : Maitre Brahimi
Article juridique publié le 13/04/2015 à 17:48

L'article traite de la problématique de la déclaration de vacance prononcée par les autorités algeriennes à l'indépendance du pays et touchant les biens des pieds-noirs et met en exergue le cheminement des differentes actions judiciaires intentées par ces derniers tant devant les juridictions algériennes que devant les juridictions françaises et internationales pour demander la restitution de ces biens ou leur indemnisation.
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La question récurrente de la restitution des biens laissés par les pieds-noirs en Algérie revient très souvent dans certains débats d’ici ou d’outre mer. C’est ainsi que lors d’une conférence de presse tenue le 17 décembre 2012, le directeur du domaine national qui estima ces biens à 24300 par a coupé court à tout espoir de restitution ou d’indemnisation en déclarant que la législation régissant les biens vacants est clair et qu’en vertu de celle-ci, ces biens appartiennent désormais à l’Etat, et sont ou seront intégrés au patrimoine national .Aussi pour ce responsable ,les demandes formulées par certains pieds-noirs à l’effet de récupérer leurs biens sont illégitimes et contraire à cette législation .Est-ce exact ?

Il ne sera pas ici question de revenir sur les causes historiques qui ont poussé les pieds-noirs d’Algérie à abandonner leur biens, mais de savoir si du point de vue juridique, notamment à la lumière de la législation algérienne, ces derniers peuvent encore demander la restitution de ces biens ou à défaut demander une indemnisation.

Il ne fait aucun doute que si les français d’Algérie avaient dès les premières années de l’indépendance revendiqué leurs biens, ils seraient dans leur droit de le faire et un éventuel recours à la justice dans l’hypothèse ou ils auraient essuyé un refus de l’administration serait largement ouvert et juridiquement fondé. Pour la simple raison que l’un des textes fondateur de l’Etat algérien en l’occurrence les Accords d’Evian permet non seulement cette restitution mais interdisait tout accaparation de ces biens fut-ce par les autorités administratives. Ces Accords stipulent expressément dans le chapitre intitulé « Dispositions concernant les citoyens français de statut civil de droit commun (les pieds-noirs) » que « leurs droits seront respectés et ucune mesure de dépossession ne sera prise à leur encontre sans l’octroi d’une indemnité préalablement fixée ».

Cette disposition est on ne peut plus claire. Reste à connaitre la nature juridique de ces Accords et s’ils sont exécutoires donc faisant partie de l’ordre juridique algérien.Bien qu’ayant été signés le 18 mars 1962 c'est-à-dire avant la proclamation de l’indépendance le 03 juillet 1962,il ne fait aucun doute que Les Accords d’Evian constituent surtout vis à vis de l’Etat algérien une convention internationale, c’est-à-dire un traité international puisque signés suivant les propres termes de ces Accords par « le gouvernement provisoire de la République Algérienne Démocratique et Populaire » .Selon certains historiens, les négociateurs à ces accords notamment le vice président du GPRA ont voulu expressément donner à ces Accords une valeur de traité international en insistant pour parapher tous les feuillet de l’Accord.En outre le sommaire des Accords d’Evian a été publié au journal officiel de l’Algérie indépendante ce qui leur confère encore plus la force exécutoire..

Avant de partir de ce site

Je tiens a vous faire lire cet article qui est très intéressant en commémoration de la date du 20 AOUT

VIVE L'ALGERIE ET ALLAH YERHAM ACHOUHADA

L'histoire sélective de la France : Ce qu’elle a raconté aux enfants des colonies


02Triche n Aucun livre d'histoire ne fait mention de la folie de l'OAS et des massacres organisés par les ultras, c'est-à-dire les colons.

Pour préserver la grandeur de la France, tous les historiens ont dû travestir, à un moment ou à un autre, quelques fils qui dépassaient et «dépareillaient» la pelote d'ensemble.
Par patriotisme ? Par «obéissance» à une image millénaire qu'il ne fallait à aucun prix écorcher ? En tout état de cause, les hommes qui ont écrit l'histoire de leur pays ont non seulement donné le beau rôle aux différents pouvoirs en place mais ils ont carrément occulté des événements parfois tragiques qui ne leur faisaient pas honneur. Prenons par exemple la guerre d'Algérie.
Tout le monde sait, en particulier l'armée française, que Larbi Ben M'hidi a été froidement exécuté par le général Aussaresses qui le reconnaît et qui s'en est vanté.
Il fallait pour Paris sauver les apparences et déchoir ce général impudent de sa légion d'honneur…
Maigre consolation pour un peuple qui ne cesse d'entendre de l'autre coté de la Méditerranée que Ben M'hidi s'était pendu dans sa cellule. Ce qui est complètement faux.
Aucun livre d'histoire en France ne fait mention du nombre de victimes algériennes tuées au cours de cette guerre de Libération nationale.
Aucun livre d'histoire ne fait mention de la folie de l'OAS et des massacres organisés par les ultras c'est-à-dire les colons.
Aucun mot sur les disparus, sur la torture et sur la justice expéditive qui a envoyé au moins une douzaine de patriotes à l'échafaud.
Même chose en ce qui concerne l'histoire de l'occupation de notre pays en 1830.
La tradition veut que les Français aient trouvé, à leur arrivée, des marécages au beau milieu de la Mitidja et dans toutes les plaines céréalières et fruitières du territoire.
C'est tellement absurde que des voyageurs venus d'Alsace et de Normandie et qui n'avaient aucune prétention d'écrire l'histoire, se sont émerveillés à travers leurs lettres envoyées à leurs familles de l'immense richesse de l'Algérie et des potentialités qu'elle renfermait.
Aucun mot non plus sur les exécutions de l'armée du roi de France contre le peuple algérien, soumis, pressuré d'impôts, dépouillé de ses terres et enfumé dans les grottes avec ses enfants quand il se rebellait.
A défaut de repentance et pour des raisons liées à la conjoncture politique, le président François Hollande a demandé pardon, au nom de la France, aux victimes d'octobre à Paris noyées dans la Seine.
Un choc pour les écoliers de l'hexagone, qui découvraient pour la première fois un pan inconnu de leur histoire.

AL MAJD WA AL KHOULOUD LI CHOUHADA

Guest. - Jeudi 20 Août 2015 13:03

Sahit mon ami

Chouf welit nefrah ki tahder am3aya , mais qu'est ce que te conseille MIMIH.

Ecoute ce reportage de la chaine anahar sur le choix d'une epouse.

صريح جدا : ماذا يفضل الشاب الجزائري.. الزواج من الجزائرية ام أجنبية؟


Ya si mimih , si tu ecoutes les conseils des chaines pour te trouver une epouse , tu resteras zbentout toute ta vie. tu as aussi les agences matrimoniales, le telephone rose etc... moi je suis marié mon coco et ton ennahar c'est de la roupie de sansonnet celle que tu aimes enormement .Salut PAPAS;attends que la chaine te marie ; demande lui si elle organise des mariages de groupe ballak erssa3dek; apres tout un mariage arrangé khermen elli et dhal tetmena fil batel.